Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PEYRUCHE
SCEA CAILLARD, SCEA

Numéro de dépôt :
3991247
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2023
CHATEAU LA PEYRUCHE de CAILLARD

Présentation de la marque CHATEAU LA PEYRUCHE

Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par CAILLARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LA PEYRUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est CAILLARDTODO domicilié(e) Château La Peyruche, 4 Peyruche - 33550 - Langoiran - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 589 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CAILLARD, M. Rémi Caillard domicilié(e) Château La Peyruche, 4 Peyruche - 33550 - Langoiran - France.

La marque CHATEAU LA PEYRUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA PEYRUCHE est expirée depuis le 19 mars 2023.

CAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CAILLARD , LES CERAMIQUES DE LUSSAN , ESCAD , LA PINTADE , CHATEAU LA PEYRUCHE , Taokanto , château ligassonne , CHATEAU GLANAN


SCEA CAILLARD, SCEA - Château La Peyruche, 4 Peyruche - 33550 - Langoiran - France - SIREN 352589923


SCEA CAILLARD, M. Rémi Caillard - Château La Peyruche, 4 Peyruche - 33550 - Langoiran - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 24 août 2020 - Changement de nom, de dénomination n°793139 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée.